Aller au contenu

Mentions légales

Entreprise individuelle David Favre-Bonvin

RCS Annecy : 483 827 614 00056

Code NAF : 6831Z Agences Immobilières

Siège social : 1558, Avenue Saint-Martin 74190 Passy

Tél : 06 68 98 86 84

Président et Directeur de la publication :
David FAVRE-BONVIN

HÉBERGEMENT
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

WEBMASTER 
LIFE MAKER STUDIO

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous disposez d’un droit d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Vous pouvez donc exiger la rectification, l’ajout, la clarification, la mise à jour ou la suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez exercer ces droits en utilisant le formulaire de contact présent sur le site de REBLOCH-IMMO.COM

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS

REBLOCH-IMMO.COM et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu de REBLOCH-IMMO.COM, et ce dans le monde entier. DFB IMMO consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. L’utilisateur pourra ainsi reproduire tout ou partie du contenu de REBLOCH-IMMO.COM pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage personnel exclusivement, toute mise en réseau, toute rediffusion ou exploitation totale ou partielle de ce contenu dans un cadre professionnel ou commercial, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite sauf accord préalable de la société DFB IMMO.

Les photos présentent sur REBLOCH-IMMO.COM ne sont pas libre de droit, vous ne pouvez pas les utiliser sans un accord écrit de REBLOCH-IMMO.COM

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de REBLOCH-IMMO.COM, l’utilisateur du site REBLOCH-IMMO.COM s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site REBLOCH-IMMO.COM comporte des éléments et des informations mises à disposition par des sociétés tiers et/ou des liens vers d’autres sites internet qui n’ont pas été développés par REBLOCH-IMMO.COM. Ce type de contenu est proposé à titre informatif. La présence d’un lien vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu. C’est donc à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de REBLOCH-IMMO.COM ne pourrait être engagée du fait de contenu mis à disposition par des sociétés externes.